Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CANOPEE DES HALLES
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3627099
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2029
LA CANOPEE DES HALLES de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque LA CANOPEE DES HALLES

Déposée le 4 février 2009 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CANOPEE DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CANOPEE DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CANOPEE DES HALLES arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699547 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Parfums ; eaux de toilette ; déodorants à usage personnel ; huiles essentielles à usage personnel ; huiles à usage cosmétique ; savons à usage personnel ; laits de toilette ; crèmes, lotions et produits cosmétiques pour le soin du visage nommément crèmes antirides, crèmes hydratantes, lotions démaquillantes, masques de beauté, crèmes pour le gommage de la peau ; crèmes, lotions et produits cosmétiques pour le soin du corps nommément crèmes hydratantes, crèmes amincissantes ; gels pour le bain et la douche ; bains moussants ; mascaras, fonds de teint, blush, poudres de maquillage ; crayons à usage cosmétique ; fards à joues, fards à paupières ; laques pour les ongles ; rouges à lèvres ; lotions pour les cheveux ; shampooings.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir porte-clefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, anneaux métalliques pour clefs, cassettes à argent métalliques, objets d'art en métaux communs ; bahuts [coffres] métalliques ; cabines de bain métalliques, installation pour parquer des bicyclettes métalliques, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, boucles en métaux commun (quincaillerie), boutons [poignées] en métal, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; minerais, objets d'art en bronze, bustes en métaux commun, cadenas, chaînes de chiens, lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, clefs, corbeilles métalliques, décrottoirs, enseignes en métal, girouettes, marchepieds métalliques, marteaux de portes, paniers métalliques, panneaux de signalisation métalliques ni lumineux ni mécaniques, plaques d'immatriculation métalliques, tirelires métalliques, patères métalliques pour vêtements (crochets).

Outils et instruments à main ; coutellerie ; ouvre-boîtes ; couperets ; pics à glace, limes à ongles, ciseaux ; outils de jardinage à main actionnés manuellement ; fourchettes, couteaux, cuillers, cuillers de service, pincettes ; éléments et garnitures pour tous les produits précités.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils d'alarme électriques, accumulateurs électriques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques, lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique à savoir : ordinateurs, modems ; ordinateurs bloc-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; modems ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines de traitement de texte ; disquettes souples ; publications électroniques en ligne (téléchargeables) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; appareils conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels de jeux ; écrans vidéo ; télécopieurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; modems ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines de traitement de texte ; disquettes souples ; publications électroniques en ligne (téléchargeables) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; lunettes de vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, masques et lunettes pour le sport, verres de lunettes et verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, lentilles, étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, jumelles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles, bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes, cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, vélomoteurs, autobus, automobiles, porte bagages pour véhicules, chariots à bascule, chariots à provisions, charrettes, chariots de nettoyage, diables, véhicules électriques, voitures d'enfants, housses de véhicules, poussettes, capotes de poussettes, trottinettes (véhicules), tricycles, voitures d'enfants.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux et alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes en métaux précieux, montres, bracelets de montre, porte-clefs fantaisie, médailles, cadrans solaires, réveils matin mécaniques, pendules (horlogerie), horloges ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique, accordéons, accordoirs de cordes, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, housses d'archets pour instruments de musique, archets pour instruments de musique, baguettes d'archets, baguettes de tambours, bandes musicales, bandes musicales perforées, bandonéons, carillons (instruments de musique), castagnettes, chapeaux chinois (instruments de musique), cithares, clairons, clarinettes, concertinas, contrebasses, cornets à pistons, cors, cymbales, étuis pour instruments de musique, flûtes, flûtes de bambou, gongs, guimbardes (instruments de musique), guitares, harmonicas, harmoniums, harpes, cordes de harpes, hautbois instruments de musique électroniques, lyres, mandolines, mentonnières à violons, bandes musicales appareils à tourner les pages de cahiers de musique, boyaux d'instruments de musique, pupitres à musique, ocarinas, orgues, peaux de tambours, pianos, pipa (guitares chinoises), synthétiseurs musicaux, tambourins, tam-tams, timbales, touches pour (instruments de musique), trompettes, violons, xylophones.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) à savoir linge de table en papier ou en non tissé, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; formulaires ; livrets ; manuels ; prospectus ; publication, répertoires, articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; magazines, photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; affiches, aquarelles, cartes postales, dessins ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes autocollantes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; produits de l'imprimerie, notamment timbres de poste ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériels d'enseignement sous forme de jeux à savoir livres et patrons pour la couture ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio de spectacles ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; chromolithographies, pochoirs, portraits, tableaux (peintures), encadrés ou non, caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitations du cuir et articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à savoir : porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles.

Constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baraques ; bardeaux ; bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; charpentes non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits (non métalliques) ; revêtements non métalliques (construction) ; toitures non métalliques ; tonnelles (construction) ; voliges ; blocs, dalles, tuiles ou autres formes moulées réalisés en matériaux en pierre naturelle, artificielle ou agglomérée ou en matériaux en céramique utilisés pour le revêtement de sols d'intérieurs ou d'extérieurs, le revêtement de murs d'intérieurs ou d'extérieurs ainsi que pour la fabrication de composants d'intérieurs et d'extérieurs pour l'aménagement de bâtiments.

Meubles, glaces (miroirs) en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de toutes ces matières ; cadres ; commodes ; étagères ; tables ; sièges ; fauteuils ; chaises (sièges) ; bureaux ; literie (à l'exception du linge) ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; canapés ; chaises longues ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; divans ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; fichiers (meubles) ; bois de lit ; sièges métalliques ; sièges ; sofas ; tables métalliques ; travaux d'ébénisterie ; écriteaux en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et/ou faïence.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils à repriser ; fils de soie ; soie filée.

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Vêtements, chaussures, chapellerie, antidérapants pour chaussures, habillement pour automobilistes, bonnets de bains, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, costumes de bain, caleçons de bain, costumes de plage, boas (tours de cou), cache-corsets (lingerie), bretelles pour l'habillement, chemisettes (plastrons de chemises), vêtements de gymnastique, vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, manteaux, surtouts (vêtements), combinaisons, corsets, costumes de mascarade, manchettes, habillement pour cyclistes, caleçons, dessous-de-bras, robes de chambre, gilets tricotés, fourrures, gabardines, jarretières, vareuses, vestes, maillots, articles de bonneterie, vêtements de dessus, combinaisons, slips, vêtements en papier, parkas, pèlerines, jupons, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, vêtements confectionnés, saris, ceintures-écharpes, chemises, maillots, jupes, combinaisons (sous-vêtements), blouses, costumes, chandails, maillots de bain, tee-shirts, collants, toges, pantalons, lingerie de corps, uniformes, gilets, imperméables, tricots de corps, saut-de-lit ; articles chaussants, à savoir tiges de chaussures, talonnettes de chaussures, ferrures de chaussures, antidérapants pour chaussures, chaussures de ski, trépointes de chaussures, chaussures de sport, espadrilles, ferrures de chaussures, chaussures de football, articles chaussants pour le football, chancelières, bouts de chaussures sans système de chauffage électrique, empeignes de chaussures, chaussures de gymnastique, bottines, pantoufles, chaussettes, chaussures de sport, caoutchoucs, talons, semelles intérieures, bas ; produits de chapellerie, à savoir bérets, visières, casquettes, chapeaux, serre-tête, couvre-chefs, capuchons, mantilles, calottes ; accessoires, à savoir protège-cols, cols, faux-cols, couvre-oreilles, étoles (fourrures), sous-pieds, guêtres, gaines, gants, caleçons longs, livrées, manipules, mitaines, cravates, écharpes, foulards, châles, empiècements de chemises, capes, sous-pieds, voiles ; couches-culottes en matières textiles, culottes de bébé, couches en matières textiles pour bébés.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; cartes de bingo ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; ballons de jeu ; billes pour jeux ; boules de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; billes de billard ; craie pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; dispositifs à marquer les points pour billards ; procédés pour queues de billard ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; fleurets pour l'escrime ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; jeux de construction ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; jeux de dames ; dés [jeux] ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; exerciseurs (extenseurs) ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; haltères ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quille ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; mahjongs ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; appareils de prestidigitateurs ; punching-balls ; puzzles ; quilles [jeu] ; jeux de société ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets].

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.

Conseils et assistance aux promoteurs et entreprises de travaux publics et de construction en matière de questions d'organisation et de gestion commerciale et/ou industrielle. Abonnement à un service d'assistance dans la mise en œuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de données télématiques. Abonnements à des bases de données informatiques. Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons, prospectus ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de lieux d'exposition. Service de parrainage publicitaire. Commerce de détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail d'articles de télécommunications, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, affermage de biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; constitution de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; investissement de capitaux ; location d'appartements ; recouvrement de loyers ; prêts (finances).

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, d'immeubles et de maisons ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction ; construction navale ; démolition de constructions ; construction d'usines ; restauration de mobilier ; construction, rénovation et réparation de bâtiments ; services d'installation pour l'aménagement de bâtiments.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse, nouvelles agences d'informations ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; communications télégraphiques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et de programmes de spectacles ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de télévision par câble, communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et transmission d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; services d'affichage électronique (télécommunications).

Transport et entreposage ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; agences de voyages, location d'automobiles, location de bateaux, de bicyclettes, de motocyclettes, organisation d'excursions, organisation de croisières, organisation de voyages, services de taxis, distribution (livraison) de produits proposés sur des catalogues et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication (de type Internet).

Traitement des déchets, traitement du pétrole ; services de copie de clés ; couture ; broderie ; développement de pellicules photographiques ; encadrement d'œuvres d'art ; teinture d'étoffe, de fourrures ; retouche d'habits ; imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de teilleur ; services de teinturerie.

Divertissements ; services de casinos, services d'organisation de concours, de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; services d'organisation de soirées à thèmes, activités culturelles ; institutions d'enseignement, édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; représentations théâtrales, organisation de festivals ; représentation de spectacles, production de spectacles, réservation de places pour spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ou télévisés, d'appareils de projection cinématographiques et d'accessoires, de magnétoscopes, de décors de théâtre, de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinéma ; agences pour les artistes, organisation de spectacles (imprésarios) ; services de discothèques ; services de music-hall, services d'orchestres, concerts ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement ; manifestations sportives, exploitation d'installations sportives, location de matériel et d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules).

Architecture ; conseil en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques ; levés de terrain ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception) de logiciels ; ingénierie ; services de dessin industriel ; services de conception de produits de consommation ; conception et aménagement de bâtiments, cuisines et salles de bain ; aménagement d'intérieur ; services de décoration intérieure ; architecture et services d'architectes ; conception de magasins et de boutiques ; services de conception et d'aménagement de centres commerciaux ; conception et aménagement de bureaux, restaurants, pubs, clubs, centres de loisirs, établissements de restauration, ainsi que de halls d'exposition, présentoirs, salles d'exposition et maisons témoins ; conception et aménagement d'usines, hôtels, aéroports et hôpitaux ; aménagement urbain ; création de produits ; services de conception de meubles, de textiles, de vêtements et création de modes ; conception de systèmes de marchandisage ; services de conception graphique ; conception de graphiques architecturaux et environnementaux ; conception de motifs ; conception d'emballages ; conception de livres, journaux, revues, catalogues, brochures, publications, produits imprimés, rapports annuels, affiches, matériel publicitaire et promotionnel, calendriers et agendas ; dessin de logos, symboles, marques de commerce et images de marque ; conception de modèles ; services de dessin industriel et technique ; services de conseil technique en matière de conception, architecture ; services de consultant professionnel en matière de conception de systèmes d'éclairage.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions) ; pensions pour animaux, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), cantines, location de constructions transportables, crèches d'enfants, services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logements temporaires, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, mise à disposition de terrains de camping, services de motels, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteurs, maisons de vacances, services de camps de vacances (hébergement).

Services thérapeutiques, de thalassothérapie, balnéothérapie, esthétiques, massages, cures, services de santé, saunas, centres de remise en forme, solariums, bains publics, salons de beauté, salons de coiffure, soins corporels, services de manucure, pédicure.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement en société [personnes de compagnie], service juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus notamment dans le cadre de l'organisation de manifestations et de compétitions éducatives, culturelles et sportives, services d'arbitrage, recherches judiciaires, recherches légales ; pompes funèbres ; services de crémation ; location d'habits ; agences matrimoniales ; retour des objets trouvés.