Marque expirée - Marque en non vigueur

GAITE NUMERIQUE
VILLE DE PARIS collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3465050
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
GAITE NUMERIQUE de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque GAITE NUMERIQUE

Déposée le 24 novembre 2006 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAITE NUMERIQUE »

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAITE NUMERIQUE est expirée depuis le 24 novembre 2016.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafes en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, billets, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, timbres-poste, boîtes en papier, cartonnages, coffrets pour la papeterie, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte affiches en papier et en carton, sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux (livres), papier pour appareils enregistreurs, plans, stencils ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; cartes-postales ; gravures ; papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; stylos à bille ; crayons ; gommes ; fusain ; porte-mines ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes ; cachets (sceaux), coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres de Chine, taille-crayons, mines de crayon ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants, bandes collantes ; édition de musique, matériel pour les artistes ; pinceaux ; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ; atlas, brochures ; blocs ; emballages pour bouteilles en papier ou en carton ; cahiers, carnets, catalogues, faire parts ; chemises pour documents ; timbres à cacheter ; compas de tracé ; corbeille à papier ; coupe-papiers ; crochets de bureau ; écritoires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) appuie-mains ; tampons encreurs, encriers ; essuie-mains en papier ; presse-papiers ; presses à agrafer ; punaises ; reliures ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; tapis de table (en papier) ; essuie-plume ; appareils à main à étiqueter ; étoffes pour reliure ; feuilles ; fiches ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, films et feuilles, patrons pour la confection de vêtements.

Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et transmission d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphone ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et de télévision ; messagerie électronique. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de télévision par câble. Services de transmission par satellites.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; services de composition musicale ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de conduite de congrès ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production et représentation de spectacles culturels ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de magnétoscopes ; location de stades ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'orchestres ; organisation et conduite de conférences ; photographie ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; location de postes de radio et de télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales.