Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAI DE LA TOUR EIFFEL
VILLE DE PARIS

Numéro de dépôt :
4689074
Date de dépôt :
06/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2030
CHAI DE LA TOUR EIFFEL de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque CHAI DE LA TOUR EIFFEL

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2020 par VILLE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAI DE LA TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est VILLE DE PARIS domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Madame Sabine LIPOVETSKY domicilié(e) 83 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque CHAI DE LA TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAI DE LA TOUR EIFFEL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2030.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


HARLAY AVOCATS, Madame Sabine LIPOVETSKY - 83 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Vins ; vins effervescents ; vins biologiques ; vins naturels ; vins mousseux ; apéritifs; apéritifs à base de vin ; boissons à base de vin ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits; boissons distillées; cidres ; cocktails; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie; liqueurs ; rhum ; spiritueux ; vodka ; whisky ;

Services de vente au détail et en gros de vins , vins effervescents, vins biologique , vins naturels, vins mousseux, apéritifs, apéritifs à base de vin, boissons à base de vin, boissons alcoolisées à l'exception des bières, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs [alcools et liqueurs], eaux-de-vie, liqueurs, rhum, spiritueux, vodka, whisky ; Services de vente au détail et en gros de coffrets de degustation de vin, tire-bouchon, coupe-capsules de bouteilles de vin, sacs-cadeaux en papier pour bouteilles de vin, fûts en bois pour décanter le vin, carafe à vin, verres à vin, bouchons verseurs à vin, pompes à vide pour bouteilles de vin, seaux à vin réfrigérants, dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes, sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin ; organisation d'expositions et de foires à buts publicitaires et commerciaux ; organisation d'expositions et de foires à buts publicitaires et commerciaux dans le domaine du vin et des spiritueux ;

Enseignement, à savoir cours d'oenologie; enseignement dans le domaine de la viticulture ; formation pratique [démonstration]; formation pratique [démonstration] dans les domaines de l’oenologie et de la viticulture ; coaching [formation]; coaching [formation] dans les domaines de l’oenologie et de la viticulture ; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines de l’oenologie et de la viticulture; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de brochures; publication de guides; publication de livres; publication de livrets; publication de prospectus; publication de produits imprimés; publication de revues spécialisées dans le domaine du vin; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation et conduite de conférences; planification de réceptions [divertissement] ;

Services de bars; bars à vins ; services de cafés; services de traiteurs; services de cafétérias; services de cantines; services de restaurants; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; services de sommeliers pour la prestation de conseils en rapport avec le vin et l'accord mets et vins; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets ; mise à disposition d’informations oenologiques.