bienVenue 2024

Ville de Paris

Métaux communs et leurs alliages ; métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure notamment pour les imprimantes 3D ; minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrures métalliques autres qu'électriques ; cadenas ; clés [clefs] ; bronzes (objets d'art) ; objets d'art en métaux communs, coupes commémoratives en métaux non précieux, boites en métaux communs, bustes en métaux communs, coffres métalliques, médailles, trophées en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; clés USB ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; empiècements de sécurité en tissu réfléchissant (vêtements) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; masques de protection ; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux] ; dispositifs et instruments de signalisation, clignotants [signaux lumineux] ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeu ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; agendas électroniques ; fichiers de musique téléchargeables ; écrans de projection ; gants pour la protection contre les accidents ; podomètre (compte-pas) ; appareils de navigation par satellite, appareils de téléguidage ; feux de signalisation pour la circulation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; souris [informatique] ; tapis de souris [informatique] ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; visières anti-éblouissantes ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; appareils et instruments pour la conduite ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil; étuis à lunettes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; antivols pour véhicules ; autobus ; autocars ; automobiles ; camions ; camionnettes ; avions ; bateaux ; cycles ; bicycles ; bicyclettes ; trottinettes (véhicules) ; tricycles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques, notamment bicyclettes électriques ; poussettes ; antivols mécaniques pour véhicules ; béquilles pour bicyclettes, freins pour bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; selles pour bicyclettes ; housses pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes, sonnettes de cycles ; avertisseurs sonores pour véhicules ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; porte-gourdes de bicyclettes ; sacoches pour bicyclettes ; paniers spéciaux pour cycles ; filets pour bicyclettes ; rétroviseurs pour véhicules ; poignées de bicyclette ; chambres à air pour cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; cadres de bicyclettes ; porte-bagages pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; pédales de cycles ; engrenages de cycles ; pompes de cycles ; roues de cycles ; freins de cycles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; garde-boue ; jantes de cycles ; moteurs de cycles ; guidons de cycles ; pneus (pneumatiques) ; pneumatiques de cycles ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; pneus pour vélos d'enfants ; draisiennes pour enfants ;

Joaillerie ; bijouterie, bijouterie de fantaisie ; pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; pin’s [bijouterie] ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; fanions en papier ; timbres-poste ; timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes ; cartes postales ; chromolithographies ; pochoirs ; portraits ; cartes géographiques, plans ; cahiers ; blocs note; cartes routières ; crayons ; feutres marqueurs ; stylos ; fournitures pour l'écriture ; guides touristiques ; magazines ; pochettes pour passeports ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières plastiques et résines mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; barrières flottantes antipollution ;

Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir; porte documents; sacs à mains; cartables; sacoches (maroquinerie); sacs à dos; sacs-ceintures et bananes ; sacs à provision; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à roulettes; porte-monnaie; portefeuilles; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; filets à provision; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport ; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de bourrellerie; colliers, laisses et harnachements pour les animaux; vêtements pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles; étuis porte-cartes; cartables; étuis pour clefs (maroquinerie); housse de portable en cuir et imitation en cuir; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; coupes ; vases ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; paniers garnis pour pique-niquer ; assiettes ; assiettes jetables ; assiettes en plastique ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; tasses ; tasses en plastique ; mugs ; poubelles ; boîtes à savons ; boîtes à thé ; bougeoirs ; boules à thé ; corbeilles à papier ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; plateaux à usage domestique ; articles de jardinage à savoir gants de jardinage, bacs à fleurs, récipients pour fleurs, supports pour fleurs, vases à fleurs, pots de fleurs, seringues à fleurs, soucoupes pour pots de fleurs, arrosoirs, arroseurs pour fleurs et plantes, lances pour tuyaux d’arrosage, instruments d’arrosage, dispositifs d’arrosage, pulvérisateurs pour tuyaux d'arrosage, gicleurs de tuyaux d'arrosage, pistolets pour tuyaux d'arrosage, ajutages pour tuyaux d'arrosage, systèmes d'arrosage pour pelouses, buses de pulvérisation pour tuyaux d'arrosage, brosses pouvant être raccordées à un tuyau d'arrosage, bacs à compost à usage ménager, bols pour décorations florales, brosses de gazon, cache-pots autres qu'en papier, corbeilles pour plantes, couvercles en plastique pour pots à plantes, dessous de pots pour plantes, germoirs, jardinières en porcelaine, en terre cuite et en verre, paniers pour fleurs, plaques de godets de culture, pommes d’arrosoirs, récipients de rempotage pour plantes, seringue pour le jardin et pour serres, terrariums d’intérieur pour plantes ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; auvents en matières textiles ou synthétiques ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Textiles et leurs succédanés ; textiles non tissés; linge de maison; linge ouvré; rideaux, stores, tentures, voilages en tissus; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles; tissus à usage textile; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, draps de lit; dessous de carafes (linge de table); chemins de table; coiffes de chapeaux; damas (étoffe); édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles; embrasses en matières textiles; mouchoirs de poche (en matières textiles); plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); couvertures de voyage; nappes non en papier; toiles cirées (nappes) ; moustiquaires ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; tee-shirts; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); manchons (habillement) ; foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements; chaussures de sport; chaussures de cyclistes ; semelles; antidérapants pour chaussures ; chaussons; bottes; tongs ; bonneterie; bandeaux pour la tête; couvre-oreille; vêtements de sport; pantalons de jogging ; écharpes; étoles; manteaux; mitaines; pelisses ; pull-overs; vêtements en fourrure polaire; maillots de bain; bonnets de bain ; peignoirs de bain; bandanas ; bandeaux [vêtements] ; bandeaux contre la sueur ; bandeaux pour poignets ; bas sudorifuges ; casquettes; chapeaux ; bérets ; vêtements autres que vêtements de protection comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ; vestes réfléchissantes ; manteaux réfléchissants ; habillement pour cyclistes ; écharpes ; tours de cou, guêtres ; vestes coupe-vent; vêtements imperméables; vêtements de pluie, notamment capes de pluie ; vêtements de protection contre les intempéries ; ponchos ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie [habillement] ;

Dentelles et broderies : rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; guirlandes et couronnes de Noël artificielles ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; descentes de bain (tapis) ; papiers peints ;

Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; commandes pour consoles de jeu ; cartes à jouer ; plateaux tournants de roulette ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; balles ou ballons de jeu ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; extenseurs [exerciseurs] ; filets (articles de sport) ; boules de jeu ; billes pour jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; harnais pour planches à voile ; sangles pour planches de surf ; raquettes ; appareils de jet de balles de tennis ; équipements pour le tennis de table ; filets de tennis raquettes à neige ; skis ; fixations de ski ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; traineaux ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires ; balles de jeu ; gants de base-ball ; Piscines [articles de jeu] ; baudriers d'escalade ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; punching-balls ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; trottinettes (jouets) ; engins pour exercices et jeux sportifs ; volants [jeux] ; peluches (jouets) ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergétiques ; boissons pour sportifs ; eau potable mise en bouteille ; eaux aromatisées ; boissons aromatisées aux fruits ; mélanges de cocktails non alcooliques ;

Publicité ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; production de films publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'événements commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services de revues de presse ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'intermédiation (conciergerie) ;

Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, en particulier pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; caisses de prévoyance ; informations et consultations en matière d'assurance ; services de souscription d'assurance ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; banque directe ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits financiers ; gestion financière ; services d'assurance contre les accidents ; émission de chèques de voyage services de cartes bancaires ; services de financement ; analyse financières ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurance, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à des banques de données ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; transmission par satellite ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données informatique en ligne contenant des informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement, de culture ; fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo, dans le domaine du divertissement, de la formation, de la culture, de l'éducation par le biais d'un réseau informatique mondial et de réseaux sans fil ; fourniture de forum de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication mobile; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; fourniture d'accès à Internet ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de diffusion de podcasts ; transfert sans fil de données par le biais de protocoles d'applications sans fil (WAP) ; services d'accès aux programmes virtuels sur réseau Internet ;

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; acconage ; adduction d'eau ; transports aériens ; transports aéronautiques ; affranchissement du courrier ; distribution du courrier ; affrètement ; transport en ambulance ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; services d'autobus ; transport en automobiles ; location d'automobiles, de bateaux ; transport en bateaux ; services de bateaux de plaisance ; actionnement des portes d'écluses ; transport fluvial ; emballage et entreposage de marchandises ; fret [transport de marchandises] ; services de logistique en matière de transport ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; entreposage de bateaux ; camionnage ; transport en chaland ; charroi ; services de chauffeurs ; transport en chemin de fer ; location de chevaux ; location de cloches à plongée ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de fret ; courtage de transport ; courtage maritime ; organisation de croisières et d'excursions ; déménagement, déchargement, dépôt de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises, de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; entreposage de bateaux; location de réfrigérateurs ; locations de garages ou de places de stationnement ; assistance en cas de panne de véhicule (remorquage) ; location de galeries pour véhicules ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; services de parcs de stationnement; distribution (livraison) de produits ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de fauteuils roulants ; location de places de stationnement ; location de réfrigérateurs ; location de scaphandres lourds ; location de véhicules ; location de voitures de course ; location de wagons ; transport de meubles ; déménagement de mobilier ; services de navigation ; transport en navire transbordeur ; renflouage de navires ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de voyages à but éducatif, culturel et sportif, nationaux et internationaux ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; transport par oléoducs ; services de parcs de stationnement ; transport de passagers ; pilotage, portage, remorquage, sauvetage de navires ; sauvetage sous-marin ; services de sauvetage ; opérations de secours [transport] ; services de taxis ; visites touristiques ; services de trams ; services de transit ; transport de valeurs ; services de guide touristique ; visites touristiques ; distribution de journaux ; services d'expédition ; conditionnement de produits ; distribution [livraison] de produits ; livraison de colis ; distribution de colis ; messagerie [courrier ou marchandises] ; distribution de journaux ; livraison de fleurs ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; distribution d'eau et d'électricité ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; transport et décharge d'ordures ; nettoyage des déchets [enlèvement et transport] ; collecte de déchets ; collecte de bennes à déchets ; collecte de conteneurs à déchets ; stockage de déchets ;

Traitement de matériaux à savoir traitement de matériaux toxiques, traitement de matériaux par rayons laser, traitement [valorisation] de matériaux de déchets, traitement [valorisation] de matériaux de produits dangereux, traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques, traitement de matériaux à l'aide d'ondes ultrasoniques afin d'en modifier les propriétés ; informations en matière de traitement de matériaux ; sciage ; sciage de matériaux, sciage de bois ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; impression, et développement photographique et cinématographique ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de gestion des déchets (recyclage) ; valorisation de déchets ; incinération de déchets ; broyage et compactage de résidus agricoles ; transformation de déchets agricoles et d'autres déchets organiques en fertilisants pour les sols ou en combustibles ; recyclage de déchets biodégradables ; recyclage de déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres) en vue d'obtenir un compost (destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture) ; traitement des eaux usées ; traitement de déchets ; traitement de déchets chimiques ; traitement de déchets toxiques ; incinération de déchets ; services d’imprimerie ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; services d’éducation et d’instruction ; services d’éducation musicale ; cours d’éducation musicale ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; édition, publication de livres, de revues, de journaux et de magazines, y compris sous forme électronique; publication électronique de livres et de périodiques non téléchargeables en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; fourniture d'outils d'animations et de communication à buts éducatifs ; organisations de journées d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de stage de formation ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de traduction ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de billetterie (divertissement) ; enseignement et cours par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; services d'expositions en ligne (activités culturelles) ; micro- édition, publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables; publication de manuels d'éducation et de formation; recyclage professionnel ; jardins publics ;

Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; services d’études de projets techniques ; recherches scientifiques ; recherche scientifique à but médical ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, analyse chimique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; essais de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; locations d'ordinateurs ; services d'informations météorologiques ; conception de sites web ; conception de programmes informatiques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; fourniture de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylismes (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audit en matières d'énergie ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; services de rédaction technique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ;

Hôtellerie ; service de réservation de chambre d'hôtel, restauration (alimentation), bars, cafétérias, traiteurs ; hébergement temporaire ; agence de logement (services de motels, pensions), cafés-restaurant, location de logements temporaires ; fourniture de repas pour voyageurs ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; hôtels touristiques ; informations en matière d'hôtels ; lieux de séjour (services de complexe hôtelier) ; location de chambres [hébergement temporaire] ; maisons de vacances ; services de camps de vacances (hébergement) ; mise à disposition de terrains de camping ; location de tentes ; organisation de logement temporaire ; organisation et location de logements de vacances , restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; restaurants libre-service ; services d'agences de voyages pour la réservation de logements ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; services de réservation d'hôtels fournis sur Internet ; services de réservation de restaurants ; services de plats à emporter ; services de crèches d'enfants ; maison de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux domestiques ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d’enfants à domicile.