Marque renouvelée - Marque en vigueur

58 TOUR EIFFEL
Ville de Paris, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3635851
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/03/2029
58 TOUR EIFFEL de Ville de Paris

Présentation de la marque 58 TOUR EIFFEL

Déposée le 11 mars 2009 par Ville de ParisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 58 TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est Ville de ParisTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Harlay Avocats, Mme Lipovetsky Sabine domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque 58 TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 58 TOUR EIFFEL arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

Ville de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


Ville de Paris, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Harlay Avocats, Mme Lipovetsky Sabine - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709475 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs (autre qu'en métaux précieux) ; allumettes.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité. Reproduction de documents ; location de matériel de bureau. Services d'organisation d'exposition à but commercial ou de publicité. Gérance administrative de restaurants, de bars et d'hôtels.

Education ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; itions de livres, revues ; abonnement et distribution de journaux ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; clubs de santé (mise en forme physique).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie.