Marque enregistrée - Marque en vigueur

130 ans TOUR EIFFEL
Ville de Paris

Numéro de dépôt :
4533267
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
130 ans TOUR EIFFEL de Ville de Paris

Présentation de la marque 130 ans TOUR EIFFEL

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par Ville de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 130 ans TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est Ville de Paris domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Harlay Avocats, Madame Sabine Lipovetsky domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque 130 ans TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 130 ans TOUR EIFFEL arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

Ville de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


Ville de Paris - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France


Harlay Avocats, Madame Sabine Lipovetsky - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773692 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Métaux communs et leurs alliages, constructions métalliques (miniature et à échelle réelle), minerais, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, petits articles de quincaillerie métallique, reproduction de monuments (miniatures) en métal ; pièces métalliques moulées ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, bagues, colliers, horlogerie et instruments chronométriques, médailles, montres, boîtes à bijoux, les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates, chaînes, colliers, monnaies, porte-clés ;

Papier et carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, carnets, cahiers, stylos, crayons, albums, cartes, livres, autocollants muraux, boîtes en papier ou en carton, classeurs, décalcomanies, enveloppes, timbres ; articles de bureau (à l'exception des meubles); fanions et mouchoirs en papier ;

Cuir et imitations du cuir bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, colliers, laisses et vêtements pour animaux, valises, malles, sacs de voyage, porte-bébés hamac, cartables, sacs de plage, tote bag, sacs à main, porte monnaie, parapluies, porte-cartes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, les vases, les bouteilles, les cochons tirelires, les seaux, les shakers torchons (chiffons), assiettes, boîte à thé, boîte à biscuit, boîte à pain, boules à thé, brosses à dents, brosses à cheveux, carafes, chandeliers, moulins à poivre à main, mugs, plats, porte-savon, verres à boire ;

Textiles et leurs succédanés, linge de maison, rideaux, le linge de maison, les dessus-de-lit, les housses d'oreillers, les serviettes, couvertures, linge de lit ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, bonnets, caleçons, ceintures, chapeaux, chaussettes, chemises, cravates, débardeurs, écharpes, gants, gilets, jupes, manteaux, masques pour dormir, pantoufles, parkas, peignoirs, robes, sandales, tabliers, vestes ;

Jeux, jouets, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, ballons, boules à neige, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, jeux de société, marionnettes, peluches, poupées ; drones (jouets) ; maquettes (jouets) ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, présentation de produit sur tous moyens de communication pour la vente au détail, distribution de matériel publicitaire (tracts prospectus, échantillons), relation publique, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, marketing ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, télédiffusion, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, services de diffusion sans fil, diffusion de programme de télévision ;

Organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, réservation de places de voyage, réservations pour le transport, réservations pour les voyages ;

éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de colloque, services de divertissement, organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives, organisation d'événements costumés (cosplay) pour le divertissement, représentation de spectacles, organisation de spectacle historique ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services hôteliers, services de snack-bars, services de traiteurs, services de cafétérias, , location de chaises, tables, linge de table et verrerie, restaurant en libre-service.