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Marques déposées par la société VILLE DE PARIS (MAIRIE DE PARIS
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SCIENCES SUR SEINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCIENCES SUR SEINE
VILLE DE PARIS (MAIRIE DE PARIS)

Numéro de dépôt :
3467451
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016
SCIENCES SUR SEINE de VILLE DE PARIS (MAIRIE DE PARIS

Présentation de la marque SCIENCES SUR SEINE

Déposée le 15 novembre 2006 par la société VILLE DE PARIS (MAIRIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIENCES SUR SEINE »

Le déposant est la société VILLE DE PARIS (MAIRIE DE PARIS domicilié(e) 1 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 500 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE PARIS DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES domicilié(e) 2, bis rue Nicolas Houël,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENCES SUR SEINE est expirée depuis le 15 novembre 2016.


VILLE DE PARIS (MAIRIE DE PARIS) - 1 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France - SIREN 217500016


MAIRIE DE PARIS DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES - 2, bis rue Nicolas Houël,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.