Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DU DOYEN
VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Numéro de dépôt :
1677445
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2001

Présentation de la marque PAVILLON DU DOYEN

Déposée le 5 juillet 1991 par VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON DU DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES, domicilié(e) 17, boulevard Morland, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque PAVILLON DU DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DU DOYEN est expirée depuis le 5 juillet 2001.

VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CATELAN , LE PRE CATELAN , BAGATELLE , LAURENT , PALAIS DES SPORTS DE LA PORTE DE VERSAILLES , PAVILLON DU CHEMIN DE FER , LE PLAISANCE , PAVILLON DES AMBASSADEURS , PALAIS DES SPORTS DE PARIS , Le Relais du bois


VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES - 17, boulevard Morland, 75004 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Outils et instruments à main entraînés manuellement;couverts à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, canifs, ciseaux;ouvre-huîtres, casse-noix non en métaux précieux, pinces à sucre;fusils à aiguiser;ouvre-boîtes non électriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), notamment batteries de cuisine, assiettes, casseroles, poêles à frire, bouilloires, plats, couvercles de plats, moules à gâteaux, saladiers et soupières, cruches, services à thé et à café, poivriers et salières, sucriers, timbales et gobelets, coquetiers, casse-noix, seaux à glace, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous-de-plats, plateaux, vases, ramasse-miettes, sabliers.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'hôtellerie et de restauration

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.