PAVILLON DU CHEMIN DE FER

VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Présentation de la marque PAVILLON DU CHEMIN DE FER

Déposée le 9 juin 1989 par VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON DU CHEMIN DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES, domicilié(e) 17, boulevard Morland, PARIS 4ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque PAVILLON DU CHEMIN DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DU CHEMIN DE FER est expirée depuis le 9 juin 1999.

VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CATELAN , LE PRE CATELAN , BAGATELLE , LAURENT , PALAIS DES SPORTS DE LA PORTE DE VERSAILLES , PAVILLON DU DOYEN , LE PLAISANCE , PAVILLON DES AMBASSADEURS , PALAIS DES SPORTS DE PARIS , Le Relais du bois