BAGATELLE

VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 9 juin 1989 par VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES, domicilié(e) 17, boulevard Morland, PARIS 4ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 9 juin 1999.

VILLE DE PARIS DIRECTION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CATELAN , LE PRE CATELAN , LAURENT , PALAIS DES SPORTS DE LA PORTE DE VERSAILLES , PAVILLON DU CHEMIN DE FER , PAVILLON DU DOYEN , LE PLAISANCE , PAVILLON DES AMBASSADEURS , PALAIS DES SPORTS DE PARIS , Le Relais du bois