Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.TRAMWAY.PARIS.FR
VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE)

Numéro de dépôt :
3235979
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2013
WWW.TRAMWAY.PARIS.FR de VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE

Présentation de la marque WWW.TRAMWAY.PARIS.FR

Déposée le 24 juin 2003 par VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.TRAMWAY.PARIS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE) domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France.

La marque WWW.TRAMWAY.PARIS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.TRAMWAY.PARIS.FR est expirée depuis le 24 juin 2013.

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : WWW.SEM.PARIS.FR , WWW.VIE-ECONOMIQUE.PARIS.FR , WWW.ENVIRONNEMENT.PARIS.FR , WWW.CULTURE.PARIS.FR , WWW.EDUCATION.PARIS.FR , PORTAIL J PARIS , WWW.GMP.PARIS.FR , WWW. ENQUETES-TRAMWAY.PARIS.FR , WWW.ARCHIVES.PARIS.FR , WWW.BUREAUDESTEMPS.PARIS.FR


VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE) - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France


VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Communications par ordinateur (Internet).