WWW.TRAMWAY.PARIS.FR

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE)

Présentation de la marque WWW.TRAMWAY.PARIS.FR

Déposée le 24 juin 2003 par VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.TRAMWAY.PARIS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE) domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France.

La marque WWW.TRAMWAY.PARIS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.TRAMWAY.PARIS.FR est expirée depuis le 24 juin 2013.

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : WWW.SEM.PARIS.FR , WWW.VIE-ECONOMIQUE.PARIS.FR , WWW.ENVIRONNEMENT.PARIS.FR , WWW.CULTURE.PARIS.FR , WWW.EDUCATION.PARIS.FR , PORTAIL J PARIS , WWW.GMP.PARIS.FR , WWW. ENQUETES-TRAMWAY.PARIS.FR , WWW.ARCHIVES.PARIS.FR , WWW.BUREAUDESTEMPS.PARIS.FR