WWW. CODEV.PARIS.FR

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE)

Présentation de la marque WWW. CODEV.PARIS.FR

Déposée le 2 janvier 2004 par VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW. CODEV.PARIS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE) domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France.

La marque WWW. CODEV.PARIS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW. CODEV.PARIS.FR est expirée depuis le 2 janvier 2014.

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : WWW.SEM.PARIS.FR , WWW.VIE-ECONOMIQUE.PARIS.FR , WWW.ENVIRONNEMENT.PARIS.FR , WWW.CULTURE.PARIS.FR , WWW.EDUCATION.PARIS.FR , PORTAIL J PARIS , WWW.GMP.PARIS.FR , WWW. ENQUETES-TRAMWAY.PARIS.FR , WWW.ARCHIVES.PARIS.FR , WWW.BUREAUDESTEMPS.PARIS.FR