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Marques déposées par la société VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE
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A PARIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

A PARIS
VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE)

Numéro de dépôt :
3191650
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A PARIS de VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE

Présentation de la marque A PARIS

Déposée le 10 octobre 2002 par la société VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PARIS »

Le déposant est la société VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 500 016 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PARIS DIRECTION GÉNÉRALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 16 41

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : WWW.SEM.PARIS.FR , WWW.VIE-ECONOMIQUE.PARIS.FR , WWW.ENVIRONNEMENT.PARIS.FR , WWW.CULTURE.PARIS.FR , WWW.EDUCATION.PARIS.FR , PORTAIL J PARIS , WWW.GMP.PARIS.FR , WWW. ENQUETES-TRAMWAY.PARIS.FR , WWW.ARCHIVES.PARIS.FR , WWW.BUREAUDESTEMPS.PARIS.FR


VILLE DE PARIS (COLLECTIVITÉ LOCALE) - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS RP - 75196 - France - SIREN 21750001600019


VILLE DE PARIS DIRECTION GÉNÉRALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - 4, RUE LOBAU,75196 PARIS RP - 75196 - France


Inscription le 19 mai 2003 - retrait total n°370998 - Publication au BOPI 2003-05-19

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Edition de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.