Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE DE NOGENT SUR MARNETODO
/
NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS
VILLE DE NOGENT SUR MARNE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4295034
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2026
NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS de VILLE DE NOGENT SUR MARNE

Présentation de la marque NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS

Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par VILLE DE NOGENT SUR MARNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est VILLE DE NOGENT SUR MARNETODO domicilié(e) Place Roland Nungesser - 94130 - Nogent-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOGENT NAUTIQUE ESPACE LOISIRS arrivera à expiration en date du 26 août 2026.


VILLE DE NOGENT SUR MARNE, Collectivité Territoriale - Place Roland Nungesser - 94130 - Nogent-sur-Marne - France


GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Activités sportives ; divertissements aquatiques ; exploitation d'installations sportives, de complexes aquatiques, de centres ou parcs de loisirs et de divertissement ; location d'équipements pour les sports aquatiques (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installations de loisirs et d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives et de spectacles aquatiques ; centres de remise en forme et de bien être, à savoir clubs de santé (mise en forme physique).