Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par Ville de Nîmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Musée de la Romanité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est Ville de Nîmes domicilié(e) place de l'hôtel de ville - 30000 - Nîmes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ville de Nîmes, Monsieur Jean-Paul FOURNIER domicilié(e) Place de l'hôtel de ville - 30000 - Nîmes - France.
La marque Musée de la Romanité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée de la Romanité arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.
Ville de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Féria de Nîmes , NÎMES
Ville de Nîmes - place de l'hôtel de ville - 30000 - Nîmes - France
ville de Nîmes, Monsieur Jean-Paul FOURNIER - Place de l'hôtel de ville - 30000 - Nîmes - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Musée de la Romanité"
