VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3723255
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2020
Présentation de la marque TROPHEE SENIOR CITOYEN
Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par VILLE DE NICETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TROPHEE SENIOR CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville 06300 Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TROPHEE SENIOR CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale - 5, rue de l'Hôtel de Ville 06300 Nice - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives, ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès, d'expositions (éducation, divertissement) et colloques ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; publication de livres ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TROPHEE SENIOR CITOYEN"
