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Marques déposées par VILLE DE NICETODO
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PETALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALE
VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1738547
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque PETALE

Déposée le 22 novembre 1989 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETALE »

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETALE est expirée depuis le 22 novembre 2019.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : NICE Plus Senior , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE COTE d'AZUR , CHANTIER SANG NEUF , CINE RECRE , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCÉRA NICE , MUSÉE MATISSE NICE , ACROPOLIS , SPOT M


VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157867 - Publication au BOPI 1999-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195433 - Publication au BOPI 1996-01-02

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410962 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Serveur télématique. Bases de données et services de programmations pour ordinateurs à savoir service de transmission d'informations contenues dans des bases de données

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.