Marque renouvelée - Marque en vigueur

Nice bibliothèque municipale
VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3161987
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
29/04/2022
Nice bibliothèque municipale de VILLE DE NICE

Présentation de la marque Nice bibliothèque municipale

Déposée le 29 avril 2002 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Nice bibliothèque municipale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 – 1o E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque Nice bibliothèque municipale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nice bibliothèque municipale arrivera à expiration en date du 29 avril 2022.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE Plus Senior , CHANTIER SANG NEUF , EXPRESSION, le magazine de Nice Côte d'Azur , NICE COTE D AZUR , NICE COTE d'AZUR , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , CINE RECRE , SPOT WIFI NICE


VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 – 1o E, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494865 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques, cédéroms, disquettes informatiques, cassettes (audio, vidéo) , disques compacts (audio, vidéo) , disques acoustiques ; microfilms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; livres et catalogues électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, collection de livres, catalogues, brochures. Diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communications (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles et satellites ; fourniture d'accès à un portail de communication nationale, internationale et mondiale ; services de connexion temporaire ou permanent sur le réseau internet ; services de connexion temporaire ou permanent sur les lignes téléphoniques. Activité culturelle ; éducation ; divertissements ; exploitation de publications électroniques (non téléchargeables) ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; publications de textes (autres que les textes publicitaires) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publications de livres ; prêts de livres ; location de bandes vidéo, locations de films cinématographiques ; locations d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.