Marque enregistrée - Marque en vigueur

LECTURE EN LIBERTE
VILLE DE NICE, collectivité territoriale, personne morale de droit public

Numéro de dépôt :
3724663
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
LECTURE EN LIBERTE de VILLE DE NICE

Présentation de la marque LECTURE EN LIBERTE

Déposée le 25 mars 2010 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECTURE EN LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bat 2.9, 1 E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque LECTURE EN LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECTURE EN LIBERTE arrivera à expiration en date du 25 mars 2020.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Nice bibliothèque municipale , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE Plus Senior , CHANTIER SANG NEUF , EXPRESSION, le magazine de Nice Côte d'Azur , NICE COTE D AZUR , NICE COTE d'AZUR , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , CINE RECRE


VILLE DE NICE, collectivité territoriale, personne morale de droit public - 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bat 2.9, 1 E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, cahiers, calendriers, carnets, horaires imprimés, cartes postales, tickets (billets) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, brochures et affiches. ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives, ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès, d'expositions (éducation, divertissement) et colloques ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; publication de livres ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.