Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACROPOLIS
VILLE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3969906
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
ACROPOLIS de VILLE DE NICE

Présentation de la marque ACROPOLIS

Déposée le 17 décembre 2012 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACROPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06364 - NICE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONNIER LAMAZE RASLE & ASSOCIES, Mme THIERACHE Corinne domicilié(e) 8 rue Bayard - 75008 - PARIS - France.

La marque ACROPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACROPOLIS arrivera à expiration en date du 17 décembre 2022.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Nice bibliothèque municipale , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE Plus Senior , CHANTIER SANG NEUF , EXPRESSION, le magazine de Nice Côte d'Azur , NICE COTE D AZUR , NICE COTE d'AZUR , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , CINE RECRE


VILLE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06364 - NICE CEDEX 4 - France - SIREN 210600888


CARBONNIER LAMAZE RASLE & ASSOCIES, Mme THIERACHE Corinne - 8 rue Bayard - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 26 novembre 2013 - Retrait partiel n°613287 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Inscription le 30 septembre 2015 - Concession de licence n°654877 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services n'ayant aucun lien avec les services de vente au détail de véhicules – notamment vélos, cycles, motos –, d'accessoires relatifs à ces véhicules, de vêtements, de jeux, de jouets et d'appareils de gymnastique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.