Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO
/
VILLE DE NICE MUSEE DE TERRA AMATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLE DE NICE MUSEE DE TERRA AMATA
VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
95586785
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2015

Présentation de la marque VILLE DE NICE MUSEE DE TERRA AMATA

Déposée le 30 août 1995 par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLE DE NICE MUSEE DE TERRA AMATA »

Le déposant est VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2293203) - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2293203) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLE DE NICE MUSEE DE TERRA AMATA est expirée depuis le 30 août 2015.

VILLE DE NICE personne morale de droit public a également déposé les autres marques suivantes : CINETUDES , CINECRAN , SEPTEMBRE DE LA PHOTO , PHOENIX LE PARC FLORAL DE NICE , LA CRONICA NISSARDA NICE MAGAZINE , AIGLOUN , CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE , CÔTÉ SPORTS , PARC FLORAL DE NICE NICE PHOENIX NICEA CIVITAS , RENDEZ-VOUS DES ASSOCIATIONS NICOISES


VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2293203) - 06300 - France


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2293203) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293203 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Organisation d'expositions permanentes, temporaires, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs; auditoriums; réunions d'associations; festivals; organisation de colloques; organisation de concours; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; formation pratique (démonstration); services de musée (présentation, expositions); musée de la préhistoire; musée de paléontologie humaine; représentations théâtrales; montage de programmes radiophoniques ou de télévision; production de films; production de films sur bandes vidéo diffusion de programmes de télévision; publication de livres