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Marques déposées par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO
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NATURA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURA
VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
98730893
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2018

Présentation de la marque NATURA

Déposée le 4 mai 1998 par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURA »

Le déposant est VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2362901) - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2362901) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURA est expirée depuis le 4 mai 2018.

VILLE DE NICE personne morale de droit public a également déposé les autres marques suivantes : CINETUDES , CINECRAN , SEPTEMBRE DE LA PHOTO , PHOENIX LE PARC FLORAL DE NICE , LA CRONICA NISSARDA NICE MAGAZINE , AIGLOUN , CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE , CÔTÉ SPORTS , PARC FLORAL DE NICE NICE PHOENIX NICEA CIVITAS , RENDEZ-VOUS DES ASSOCIATIONS NICOISES


VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2362901) - 06300 - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2362901) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362901 - Publication au BOPI 2008-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Organisation et conduite de colloques ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de festival de cinéma, production de films, projection de films, production de films d'animation, organisation d'atelier de vidéo et de sonorisation ; cinémathèque.