VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
95579332
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2015
Présentation de la marque MUSEE ARCHEOLOGIQUE DE NICE CIMIEZ
Déposée le 27 juin 1995 par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MUSEE ARCHEOLOGIQUE DE NICE CIMIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville 06300 NICE (dossier no 2290324) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2290324) - 13856 - France.
La marque MUSEE ARCHEOLOGIQUE DE NICE CIMIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville 06300 NICE (dossier no 2290324) - France
GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2290324) - 13856 - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290324 - Publication au BOPI 2005-06-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Cartes postales, dépliants, revues, journaux, prospectus, affiches, catalogues, brochures, calendriers, carnets, dessins, gravures, livres, plans.Organisation d'expositions permanentes, temporaires, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs ; auditoriums ; réunions d'associations ; organisation de colloques; organisation de concours; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; formation pratique (démonstration) ; services de musée concernant de l'archéologie ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; production de films ; production de films sur bandes vidéo; diffusion de programmes de télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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