LE SINFONIETTA DE NICE

VILLE DE NICE personne morale de droit public - collectivité territoriale

Présentation de la marque LE SINFONIETTA DE NICE

Déposée le 3 décembre 1991 par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SINFONIETTA DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO domicilié(e) 5 rue de l'hôtel de Ville, 06300 NICE (dossier no 2210165) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2210165) - France.

La marque LE SINFONIETTA DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SINFONIETTA DE NICE est expirée depuis le 3 décembre 2011.

VILLE DE NICE personne morale de droit public a également déposé les autres marques suivantes : CINETUDES , CINECRAN , SEPTEMBRE DE LA PHOTO , PHOENIX LE PARC FLORAL DE NICE , LA CRONICA NISSARDA NICE MAGAZINE , AIGLOUN , CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE , CÔTÉ SPORTS , PARC FLORAL DE NICE NICE PHOENIX NICEA CIVITAS , RENDEZ-VOUS DES ASSOCIATIONS NICOISES