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Marques déposées par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO
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CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE
VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
96635015
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE

Déposée le 15 juillet 1996 par VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE »

Le déposant est VILLE DE NICE personne morale de droit publicTODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2316457) - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2316457) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE est expirée depuis le 15 juillet 2016.

VILLE DE NICE personne morale de droit public a également déposé les autres marques suivantes : CINETUDES , CINECRAN , SEPTEMBRE DE LA PHOTO , PHOENIX LE PARC FLORAL DE NICE , LA CRONICA NISSARDA NICE MAGAZINE , AIGLOUN , CÔTÉ SPORTS , PARC FLORAL DE NICE NICE PHOENIX NICEA CIVITAS , RENDEZ-VOUS DES ASSOCIATIONS NICOISES , Mairie de Nice Voucalia polyphonies et musiques Traditionnelles de la Méditerranée


VILLE DE NICE personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2316457) - 06300 - France


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2316457) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316457 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Prospectus, dépliants programmes.Diffusion et projection de films; organisation de conférences, débats

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.