Marque expirée - Marque en non vigueur

AIGLOUN
VILLE DE NICE Personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
97675169
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque AIGLOUN

Déposée le 21 avril 1997 par VILLE DE NICE Personne morale de droit publicTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIGLOUN »

Le déposant est VILLE DE NICE Personne morale de droit publicTODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2337339) - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Étage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2337339) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIGLOUN est expirée depuis le 21 avril 2017.

VILLE DE NICE Personne morale de droit public a également déposé les autres marques suivantes : CINETUDES , CINECRAN , SEPTEMBRE DE LA PHOTO , PHOENIX LE PARC FLORAL DE NICE , LA CRONICA NISSARDA NICE MAGAZINE , CINEMATHEQUE DE NICE, LE 7EME ART A UNE HISTOIRE , CÔTÉ SPORTS , PARC FLORAL DE NICE NICE PHOENIX NICEA CIVITAS , RENDEZ-VOUS DES ASSOCIATIONS NICOISES , Mairie de Nice Voucalia polyphonies et musiques Traditionnelles de la Méditerranée


VILLE DE NICE Personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5, rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE (dossier no 2337339) - 06300 - France


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Étage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2337339) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337339 - Publication au BOPI 2007-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); livres, revues, prospectus, dépliants, programmes, journaux, cartes postales. Edition de livres, revues: publication de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.