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Marques déposées par Ville de Neuilly sur SeineTODO
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Théâtre des Sablons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Théâtre des Sablons
Ville de Neuilly sur Seine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3896591
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
Théâtre des Sablons de Ville de Neuilly sur Seine

Présentation de la marque Théâtre des Sablons

Déposée le 6 février 2012 par Ville de Neuilly sur SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Théâtre des Sablons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Ville de Neuilly sur SeineTODO domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Neuilly sur Seine, M. FROMANTIN Jean-Christophe domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Théâtre des Sablons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Théâtre des Sablons est expirée depuis le 6 février 2022.

Ville de Neuilly sur Seine a également déposé les autres marques suivantes : NEUILLYLAB , Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , (Marque figurative) , Choeurs en Seine , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , SABLON DE NEUILLY , ExpoFrance2025


Ville de Neuilly sur Seine, Collectivité Territoriale - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 219200516


Ville de Neuilly sur Seine, M. FROMANTIN Jean-Christophe - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.