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Marques déposées par Ville de Neuilly-sur-SeineTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Ville de Neuilly-sur-Seine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4090316
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2024
Marque en couleurs, figurative de Ville de Neuilly-sur-Seine

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 2014 par Ville de Neuilly-sur-SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est Ville de Neuilly-sur-SeineTODO domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Neuilly-sur-Seine, M. Moutounet Julien domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090316.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2024.

Ville de Neuilly-sur-Seine a également déposé les autres marques suivantes : NEUILLYLAB , Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly , Théâtre des Sablons , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , Choeurs en Seine , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , SABLON DE NEUILLY , ExpoFrance2025


Ville de Neuilly-sur-Seine, Collectivité Territoriale - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 219200516


Ville de Neuilly-sur-Seine, M. Moutounet Julien - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

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