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Marques déposées par VILLE DE NANCY
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Les Pavés de STANISLAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Pavés de STANISLAS
VILLE DE NANCY, COLLECTIVITE PUBLIQUE PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3311427
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/09/2024
Les Pavés de STANISLAS de VILLE DE NANCY

Présentation de la marque Les Pavés de STANISLAS

Déposée le 7 septembre 2004 par VILLE DE NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Les Pavés de STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est VILLE DE NANCY, COLLECTIVITE PUBLIQUE PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC domicilié(e) MAIRIE DE NANCY, 1 Place Stanislas - 54035 - NANCY CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER RHEIN POUPON, M. POUPON Michel domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque Les Pavés de STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Pavés de STANISLAS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2024.

VILLE DE NANCY a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Les Villages de Saint Nicolas , LE MARCHE DE SAINT NICOLAS , Le week-end de Saint Nicolas , LES FETES DE SAINT NICOLAS , LE LIVRE SUR LA PLACE NANCY , EMBRANCHEMENTS , EMBRANCHEMENTS , LES FETES DE SAINT NICOLAS , MOMENTS D'INVENTION


VILLE DE NANCY, COLLECTIVITE PUBLIQUE PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC - MAIRIE DE NANCY, 1 Place Stanislas - 54035 - NANCY CEDEX - France


CABINET BLEGER RHEIN POUPON, M. POUPON Michel - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 4 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°538644 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Renouvellement sans limitation le 26 août 2014 n°2565858 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-26

– joaillerie ; bijouteries, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en métaux précieux ; médailles. – photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux encadrés ou non. Aquarelles. – matériaux de construction non métalliques ; asphalte ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, constructions non métalliques ; objets d'art en pierre ; statues ou figurines en pierre ; monuments funéraires non métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.