Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIVRE SUR LA PLACE
Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit public

Numéro de dépôt :
3843884
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
LE LIVRE SUR LA PLACE de Ville de Nancy

Présentation de la marque LE LIVRE SUR LA PLACE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par Ville de Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LIVRE SUR LA PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit public domicilié(e) 1, place Stanislas Case officielle numéro 1 - 54035 - NANCY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Poupon, L'Escurial - Technopole de Brabois domicilié(e) 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque LE LIVRE SUR LA PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRE SUR LA PLACE est expirée depuis le 5 juillet 2021.

Ville de Nancy a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Les Villages de Saint Nicolas , LE MARCHE DE SAINT NICOLAS , Le week-end de Saint Nicolas , LES FETES DE SAINT NICOLAS , LE LIVRE SUR LA PLACE NANCY , EMBRANCHEMENTS , EMBRANCHEMENTS , LES FETES DE SAINT NICOLAS , MOMENTS D'INVENTION


Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit public - 1, place Stanislas Case officielle numéro 1 - 54035 - NANCY Cedex - France


Cabinet Michel Poupon, L'Escurial - Technopole de Brabois - 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.