Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit public
Numéro de dépôt :
3845779
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
Présentation de la marque LA NOUVELLE DE LA CLASSE
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par Ville de Nancy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA NOUVELLE DE LA CLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit public domicilié(e) 1, place Stanislas Case officielle numéro 1 - 54035 - NANCY Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON, L'Escurial - Technopole de Brabois domicilié(e) 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.
La marque LA NOUVELLE DE LA CLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de Nancy, collectivité publique, personne morale de droit public - 1, place Stanislas Case officielle numéro 1 - 54035 - NANCY Cedex - France
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial - Technopole de Brabois - 17 av. de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition. ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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