Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMBRANCHEMENTS
VILLE DE NANCY

Numéro de dépôt :
4548021
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
EMBRANCHEMENTS de VILLE DE NANCY

Présentation de la marque EMBRANCHEMENTS

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par VILLE DE NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMBRANCHEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est VILLE DE NANCY domicilié(e) 1 place Stanislas - 54035 - NANCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque EMBRANCHEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRANCHEMENTS arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

VILLE DE NANCY a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Les Villages de Saint Nicolas , LE MARCHE DE SAINT NICOLAS , Le week-end de Saint Nicolas , LES FETES DE SAINT NICOLAS , LE LIVRE SUR LA PLACE NANCY , EMBRANCHEMENTS , EMBRANCHEMENTS , LES FETES DE SAINT NICOLAS , MOMENTS D'INVENTION


VILLE DE NANCY - 1 place Stanislas - 54035 - NANCY CEDEX - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.