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Marques déposées par VILLE DE NANCY
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EMBRANCHEMENTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMBRANCHEMENTS
VILLE DE NANCY

Numéro de dépôt :
4498990
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
EMBRANCHEMENTS de VILLE DE NANCY

Présentation de la marque EMBRANCHEMENTS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par VILLE DE NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMBRANCHEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est VILLE DE NANCY domicilié(e) 1 place Stanislas - 54035 - NANCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque EMBRANCHEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRANCHEMENTS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

VILLE DE NANCY a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Les Villages de Saint Nicolas , LE MARCHE DE SAINT NICOLAS , Le week-end de Saint Nicolas , LES FETES DE SAINT NICOLAS , LE LIVRE SUR LA PLACE NANCY , EMBRANCHEMENTS , LES FETES DE SAINT NICOLAS , MOMENTS D'INVENTION , Renaissance – NANCY 2013


VILLE DE NANCY - 1 place Stanislas - 54035 - NANCY CEDEX - France


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton : boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objet d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Organisation d’un évènement culturel à Nancy sous forme de colloques ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres : prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores : location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.