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Marques déposées par Ville de MontpellierTODO
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Zones Artistiques Temporaires – ZAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zones Artistiques Temporaires – ZAT
Ville de Montpellier, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3871646
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Zones Artistiques Temporaires – ZAT de Ville de Montpellier

Présentation de la marque Zones Artistiques Temporaires – ZAT

Déposée le 2 novembre 2011 par Ville de MontpellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zones Artistiques Temporaires – ZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est Ville de MontpellierTODO domicilié(e) 1 place Francis Ponge - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Montpellier domicilié(e) 1 place Francis Ponge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Zones Artistiques Temporaires – ZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zones Artistiques Temporaires – ZAT est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Ville de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : La Clapassade


Ville de Montpellier, Collectivité territoriale - 1 place Francis Ponge - 34000 - MONTPELLIER - France


Ville de Montpellier - 1 place Francis Ponge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.