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Marques déposées par Ville de MontbéliardTODO
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Montbéliard, L'essentiel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Montbéliard, L'essentiel
Ville de Montbéliard, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4183617
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2025
Montbéliard, L\'essentiel de Ville de Montbéliard

Présentation de la marque Montbéliard, L'essentiel

Déposée le 22 mai 2015 par Ville de MontbéliardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Montbéliard, L'essentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est Ville de MontbéliardTODO domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville, BP 95287 - 25205 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 503 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Montbéliard, Mme BIGUINET Marie-Noëlle domicilié(e) Rue de l'Hôtel de Ville, BP 95287 - 25205 - MONTBELIARD - France.

La marque Montbéliard, L'essentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montbéliard, L'essentiel arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.

Ville de Montbéliard a également déposé les autres marques suivantes : MY MONTBELIARD , LES QUATRE SAISONS LE FESTIVAL , CITADEDROIT , my montbéliard


Ville de Montbéliard, collectivité territoriale - Rue de l'Hôtel de Ville, BP 95287 - 25205 - MONTBELIARD - France - SIREN 212503882


Ville de Montbéliard, Mme BIGUINET Marie-Noëlle - Rue de l'Hôtel de Ville, BP 95287 - 25205 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Photographies ;

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