Ville de Metz, Collectivité Territoriale, Service des Espaces Verts, Pôle Espaces Verts et Propreté Urbaine
Numéro de dépôt :
3751870
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
Présentation de la marque L'Art dans les Jardins
Déposée le 23 juin 2010 par Ville de MetzTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Art dans les Jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est Ville de MetzTODO domicilié(e) 27 ter, rue de Pont à Mousson - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Metz, Service des Espaces Verts, Pôle Espaces Verts et Propreté Urbaine domicilié(e) 27 Ter, rue de Pont à Mousson - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France.
La marque L'Art dans les Jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de Metz, Collectivité Territoriale, Service des Espaces Verts, Pôle Espaces Verts et Propreté Urbaine - 27 ter, rue de Pont à Mousson - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France
Ville de Metz, Service des Espaces Verts, Pôle Espaces Verts et Propreté Urbaine - 27 Ter, rue de Pont à Mousson - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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