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Marques déposées par Ville de Mende
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Musée du Gévaudan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Musée du Gévaudan
Ville de Mende

Numéro de dépôt :
4509330
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
Musée du Gévaudan de Ville de Mende

Présentation de la marque Musée du Gévaudan

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par Ville de Mende auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Musée du Gévaudan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Ville de Mende domicilié(e) Hotel de ville Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Mende, Monsieur Laurent SUAU domicilié(e) Hotel de ville Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France.

La marque Musée du Gévaudan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée du Gévaudan arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.


Ville de Mende - Hotel de ville Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France


Ville de Mende, Monsieur Laurent SUAU - Hotel de ville Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet partiel n°776163 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; jeux de cartes ; figurines [jouets] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.