Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ACADEMIA FORMARUM" ACADEMIE DES FROMAGES DE FRANCE ET D'EUROPE
Ville de Meaux Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
96614393
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque "ACADEMIA FORMARUM" ACADEMIE DES FROMAGES DE FRANCE ET D'EUROPE

Déposée le 1 février 1996 par Ville de MeauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ACADEMIA FORMARUM" ACADEMIE DES FROMAGES DE FRANCE ET D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est Ville de MeauxTODO domicilié(e) Hôtel de Ville BP 27, 77108 MEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 702 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François COPE Député-Maire de la Ville de Meaux - France.

La marque "ACADEMIA FORMARUM" ACADEMIE DES FROMAGES DE FRANCE ET D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ACADEMIA FORMARUM" ACADEMIE DES FROMAGES DE FRANCE ET D'EUROPE est expirée depuis le 1 février 2006.

Ville de Meaux a également déposé les autres marques suivantes : M VILLE DE MEAUX , FESTIVAL MUZIK'ELLES DE MEAUX WWW.MUZIKELLES.FR


Ville de Meaux Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville BP 27, 77108 MEAUX CEDEX - France - SIREN 217702844


Jean-François COPE Député-Maire de la Ville de Meaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Fromages, lait et produits laitiers - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de séances de formation, de travail en commun, séminaires, colloques, expositions à buts culturels ou éducatifs - Dégustations, services de musée (présentation d'expositions sur les fromages de France et d'Europe et sur le Brie de Meaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.