PATROUILLES BLEUES VILLE DE MARSEILLE
Présentation de la marque PATROUILLES BLEUES
Déposée le 2 janvier 2003 par la société VILLE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PATROUILLES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est la société VILLE DE MARSEILLE domicilié(e) Hôtel de Ville,13233 CEDEX 01 - 13233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame France GAMERRE domicilié(e) Adjointe au Maire, Déléguée aux Affaires Maritimes, Hôtel de Ville,13233 Marseille Cedex 01 - 13233 - France.
La marque PATROUILLES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLES BLEUES est expirée depuis le 2 janvier 2013.
VILLE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE INFOS , LIVING MARSEILLE , LIVING MARSEILLE , Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) , NOUS SOMMES MARSEILLE noussommesmarseille.fr , VILLE DE MARSEILLE VILLE CAPITALE , OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE , Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise , QUE FAIRE A MARSEILLE , ALLO MAIRIE MARSEILLE
VILLE DE MARSEILLE - Hôtel de Ville,13233 CEDEX 01 - 13233 - France - SIREN 211300553
Madame France GAMERRE - Adjointe au Maire, Déléguée aux Affaires Maritimes, Hôtel de Ville,13233 Marseille Cedex 01 - 13233 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. - Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Construction Navale. - Édifices (nettoyage d'édifices) surfaces extérieures. - Lavage d'automobiles, Véhicules. - Lessivage. - Location machines à nettoyer. - Réparation sous-marine. - Construction sous-marine. - Nettoyage de véhicules vêtements fenêtres nettoyage de bâtiments - Nettoyage de bateau (ménage) . - Désinfection. - Transport en ambulance. - Transport en bateau. - Service de bateaux de plaisance. - Location de bateau. - Courtage maritime. - Adduction des eaux. - Distribution des eaux. - Entreposage de bateaux. - Organisation d'excursions. - Transport fluvial. - Organisation de croisières voyages excursions - Transport de passager. - Assistance en cas de panne de véhicules, bateaux (remorquage) . - Transport de voyageur. - Information en matériel de transport. - Service de navigation, entreposage. - Désodorisation de l'air. - Traitement de l'eau. - Traitement des déchets. - Éducation, Formation, divertissement activité sportive - Service de camps de vacances. - Service de clubs (divertissement ou éducation) . - Location d'équipements de plongée sous-marine. - Éducation à l'environnement. - Enseignement - Enquêtes sur personnes disparues. - Agences de surveillance Nocturne - Consultation en matière de sécurité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.