Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE
Ville de Marseille

Numéro de dépôt :
94547917
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE

Déposée le 30 novembre 1994 par Ville de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est Ville de Marseille, domicilié(e) Mission de Développement Touristique, 6, rue Pythéas, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique VLASTO Ville de Marseille, Collectivité Territoriale - France.

La marque OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE est expirée depuis le 30 novembre 2004.

Ville de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE INFOS , LIVING MARSEILLE , LIVING MARSEILLE , Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) , NOUS SOMMES MARSEILLE noussommesmarseille.fr , VILLE DE MARSEILLE VILLE CAPITALE , Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise , QUE FAIRE A MARSEILLE , ALLO MAIRIE MARSEILLE , MARSEILLE


Ville de Marseille - Mission de Développement Touristique, 6, rue Pythéas, 13001 MARSEILLE - France


Dominique VLASTO Ville de Marseille, Collectivité Territoriale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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