Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise
VILLE DE MARSEILLE

Numéro de dépôt :
98762661
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise

Déposée le 27 novembre 1998 par VILLE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est VILLE DE MARSEILLE, domicilié(e) Hôtel de Ville, 13233 Marseille Cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle DI SCALA Directeur de la Communication DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTÉRIEURES - France.

La marque Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise est expirée depuis le 27 novembre 2008.

VILLE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE INFOS , LIVING MARSEILLE , LIVING MARSEILLE , Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) , NOUS SOMMES MARSEILLE noussommesmarseille.fr , VILLE DE MARSEILLE VILLE CAPITALE , OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE , QUE FAIRE A MARSEILLE , ALLO MAIRIE MARSEILLE , MARSEILLE


VILLE DE MARSEILLE - Hôtel de Ville, 13233 Marseille Cedex 20 - France


Danielle DI SCALA Directeur de la Communication DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTÉRIEURES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.