Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival Label soie DES CANUTS À LA CRÉATION CONTEMPORAINE
VILLE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3952274
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Festival Label soie DES CANUTS À LA CRÉATION CONTEMPORAINE de VILLE DE LYON

Présentation de la marque Festival Label soie DES CANUTS À LA CRÉATION CONTEMPORAINE

Déposée le 10 octobre 2012 par VILLE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival Label soie DES CANUTS À LA CRÉATION CONTEMPORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est VILLE DE LYONTODO domicilié(e) 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Festival Label soie DES CANUTS À LA CRÉATION CONTEMPORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Label soie DES CANUTS À LA CRÉATION CONTEMPORAINE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

VILLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE LYON , LYON CONVENTION CENTRE , LYON CONGRESS CENTER , LYON CONGRESS CENTRE , LYON CONFERENCE CENTRE , LYON CONFERENCE CENTER , NOCTIBUS , LYON 2000 , RESIDENCE UNIVERSELLE – HOSPITALITE , CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION


VILLE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 15 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610958 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits de l'imprimerie ; revues ; revues professionnelles ; périodiques ; journaux ; magazines ; collections de revues ; livres ; cartes postales ; affiches ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Communications par câble ; communications par satellites ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; communications par voie numérique ; communications par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; communications par réseau mondial de télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet. Diffusion de programmes et de messages en matière de transport routier par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication. Transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission d'informations vers des assistants numériques personnels ; transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de repérage universels ; transmission d'informations vers des téléphones mobiles ;

Conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages et de concours, à but culturel, de divertissement éducatif et à but sportif ; formation ; conception, production, post-production, montage et mixage de programmes audiovisuels, de films cinématographiques pour le cinéma et la télévision, et de programmes radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; édition et/ou publication de livres, de revues, de textes, de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.