CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION
VILLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3955476
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
Présentation de la marque CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION
Déposée le 23 octobre 2012 par VILLE DE LYONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est VILLE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CENTRE D'HISTOIRE DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Errata de la publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 15 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610958 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Supports d'enregistrement magnétiques, CD Rom, DVD ;
Livres, revus, affiches ;
Services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'expositions d'oeuvre d'art, à but culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à des fins culturelles ; organisation d'expositions à des fins éducatives ; préparation et animation de conférences et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; éducation et formation ; formation assistée par ordinateur ; mise à disposition de cours de formation ; organisation de cours de formation ; organisation de programmes de formation des jeunes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; préparation d'expositions à des fins de formation ; préparation et animation de cours de formation ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication de manuels de formation ; services d'éducation et de formation ; services de formation d'enseignants ; organisation et préparation de séminaires, conférences, cours de formation et formations complémentaires ; préparation et animation de séminaires, conférences, cours de formation et formations complémentaires ; préparation et animation de conférences de congrès de séminaires et d'ateliers [formation] ; publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, en particulier livres, revues et journaux, également sous forme de supports électroniques, y compris CD-ROM.
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