Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Viaceram
Ville de Limoges, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4065839
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2024
Viaceram de Ville de Limoges

Présentation de la marque Viaceram

Déposée le 4 février 2014 par Ville de LimogesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Viaceram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Ville de LimogesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Léon-Betoulle - 87031 - LIMOGES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque Viaceram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viaceram est expirée depuis le 4 février 2024.

Ville de Limoges a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Route Mondiale de la Céramique , European route of ceramics , Route européenne de la céramique , VILLE DE LIMOGES , l'eau de Limoges L'abondance, la qualité , Limoges , VIVRE A LIMOGES , 7 A LIMOGES , World Ceramic Road


Ville de Limoges, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place Léon-Betoulle - 87031 - LIMOGES Cedex - France


SELARL DU MANOIR DE JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, et notamment assiettes ; ballons en verre [récipients] ; beurriers ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à casse-croûte ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bols ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; burettes ; cabarets [plateaux à servir] ; moulins à café à main ; services à café ; carafes ; chopes à bière ; cornes à boire ; cruches ; flacons ; cafetières non électriques ; carrousels [articles de cuisine] ; casseroles ; produits céramiques pour le ménage ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; cloches à fromage ; cloches à beurre ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; pots à colle ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux [verrerie] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; récipients pour la cuisine ; dames-jeannes / bonbonnes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; services à épices ; éteignoirs ; faïence ; fermetures pour couvercles de marmites ; gamelles ; moules à gâteaux ; hanaps ; huiliers ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; légumiers ; louches de cuisine ; marmites ; moules de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; mugs ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; corbeilles à pain ; passoires ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porcelaines ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; services [vaisselle] ; seaux à glace ; services à liqueurs ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; sucriers ; surtouts de table ; services à thé ; théières ; urnes ; ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; verre peint ; verres [récipients] ; chausse-pieds ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; presses pour pantalons ; tire-bottes ; tire-boutons ; blaireaux / blaireaux à barbe ; boîtes à savon ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; houppes à poudrer ; nécessaires de toilette ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; pots de chambre / vases de nuit ; poudriers ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; bacs à fleurs ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; peignes et éponges ; et notamment étuis pour peignes ; peignes pour animaux ; brosses (à l'exception des pinceaux), et notamment ; brosses de toilette ; brosses à sourcils ; brosses pour chaussures ; brosses à ongles ; brosses pour animaux ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), et notamment mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; verre en poudre pour la décoration ; verre émaillé ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; chinoiseries [porcelaines] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; majolique ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires.

Transport, et notamment informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; messagerie [courrier ou marchandises] ; réservations pour le transport ; distribution de journaux ; distribution [livraison] de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'entreposage ; organisation de voyages, et notamment transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus organisation de croisières ; organisation de voyages organisés ; réservation de places de voyage ; réservation pour les voyages ; services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; visites touristiques.

Éducation, et notamment services d'écoles [éducation] ; services de bibliothèques itinérantes ; académies [éducation] ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; formation, et notamment organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; divertissement, et notamment divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; planification de réceptions [divertissement] ; projection de films cinématographiques ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; activités sportives et culturelles, et notamment micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.