Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Route européenne de la céramique
Ville de Limoges, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4038931
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2023
Route européenne de la céramique de Ville de Limoges

Présentation de la marque Route européenne de la céramique

Déposée le 10 octobre 2013 par Ville de LimogesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Route européenne de la céramique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est Ville de LimogesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Léon-Betoulle - 87031 - LIMOGES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stefan Naumann, Avocat, Hughes Hubbard & Reed LLP domicilié(e) 8, rue de Presbourg - 75116 - PARIS - France.

La marque Route européenne de la céramique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Route européenne de la céramique est expirée depuis le 10 octobre 2023.

Ville de Limoges a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Route Mondiale de la Céramique , European route of ceramics , VILLE DE LIMOGES , l'eau de Limoges L'abondance, la qualité , Viaceram , Limoges , VIVRE A LIMOGES , 7 A LIMOGES , World Ceramic Road


Ville de Limoges, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place Léon-Betoulle - 87031 - LIMOGES Cedex - France


Monsieur Stefan Naumann, Avocat, Hughes Hubbard & Reed LLP - 8, rue de Presbourg - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, et notamment assiettes ; ballons en verre [récipients] ; beurriers ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à casse-croûte ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bols ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; burettes ; cabarets [plateaux à servir] ; moulins à café à main ; services à café ; carafes ; chopes à bière ; cornes à boire ; cruches ; flacons ; cafetières non électriques ; carrousels [articles de cuisine] ; casseroles ; produits céramiques pour le ménage ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; cloches à fromage ; cloches à beurre ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; pots à colle ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux [verrerie] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; récipients pour la cuisine ; dames-jeannes / bonbonnes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; services à épices ; éteignoirs ; faïence ; fermetures pour couvercles de marmites ; gamelles ; moules à gâteaux ; hanaps ; huiliers ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; légumiers ; louches de cuisine ; marmites ; moules de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; mugs ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; corbeilles à pain ; passoires ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porcelaines ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; services [vaisselle] ; seaux à glace ; services à liqueurs ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; sucriers ; surtouts de table ; services à thé ; théières ; urnes ; ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; verre peint ; verres [récipients] ; chausse-pieds ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; presses pour pantalons ; tire-bottes ; tire-boutons ; blaireaux / blaireaux à barbe ; boîtes à savon ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; houppes à poudrer ; nécessaires de toilette ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; pots de chambre / vases de nuit ; poudriers ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; bacs à fleurs ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; peignes et éponges ; et notamment étuis pour peignes ; peignes pour animaux ; brosses (à l'exception des pinceaux), et notamment ; brosses de toilette ; brosses à sourcils ; brosses pour chaussures ; brosses à ongles ; brosses pour animaux ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), et notamment mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; verre en poudre pour la décoration ; verre émaillé ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; chinoiseries [porcelaines] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; majolique ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires.

Transport, et notamment informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; messagerie [courrier ou marchandises] ; réservations pour le transport ; distribution de journaux ; distribution [livraison] de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; emballage et entreposage de marchandises ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'entreposage ; organisation de voyages, et notamment transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus organisation de croisières ; organisation de voyages organisés ; réservation de places de voyage ; réservations pour les voyages ; services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; visites touristiques.

Éducation, et notamment services d'écoles [éducation] ; services de bibliothèques itinérantes ; académies [éducation] ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; formation, et notamment organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; divertissement, et notamment divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; planification de réceptions [divertissement] ; projection de films cinématographiques ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; activités sportives et culturelles, et notamment micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.