Déposée le 5 février 2015 par Ville de LimogesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Limoges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est Ville de LimogesTODO domicilié(e) place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TINTOU Françoise, service Tourisme et International – Ville de Limoges domicilié(e) place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES cedex 1 - France.
La marque Limoges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de Limoges, collectivité territoriale - place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES cedex 1 - France
Mme TINTOU Françoise, service Tourisme et International – Ville de Limoges - place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES cedex 1 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; faïence. Objets d'art en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en faïence ou en verre ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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