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Marques déposées par la société VILLE de Limoges
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l'eau de Limoges L'abondance, la qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'eau de Limoges L'abondance, la qualité
VILLE de Limoges, Commune

Numéro de dépôt :
3835422
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
l\'eau de Limoges L\'abondance, la qualité de VILLE de Limoges

Présentation de la marque l'eau de Limoges L'abondance, la qualité

Déposée le 27 mai 2011 par la société VILLE de Limoges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'eau de Limoges L'abondance, la qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la société VILLE de Limoges domicilié(e) 9 place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 708 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction de l'eau Mairie de Limoges domicilié(e) 9 place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES Cedex 01 - France.

La marque l'eau de Limoges L'abondance, la qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 21 25 32 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'eau de Limoges L'abondance, la qualité est expirée depuis le 27 mai 2021.

VILLE de Limoges a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Route Mondiale de la Céramique , European route of ceramics , Route européenne de la céramique , VILLE DE LIMOGES , Viaceram , Limoges , VIVRE A LIMOGES , 7 A LIMOGES , World Ceramic Road


VILLE de Limoges, Commune - 9 place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES cedex 01 - France - SIREN 218708501


Direction de l'eau Mairie de Limoges - 9 place Léon Betoulle - 87031 - LIMOGES Cedex 01 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Eaux minérales et gazeuses ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Distribution des eaux ou d'énergie.