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Marques déposées par Ville de LilleTODO
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MAISON DES ASSOCIATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DES ASSOCIATIONS
Ville de Lille, Collectivité Territoriale, Direction des Affaires Juridiques

Numéro de dépôt :
4198022
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/06/2025
MAISON DES ASSOCIATIONS de Ville de Lille

Présentation de la marque MAISON DES ASSOCIATIONS

Déposée le 29 juin 2015 par Ville de LilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON DES ASSOCIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est Ville de LilleTODO domicilié(e) Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 903 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Lille, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France.

La marque MAISON DES ASSOCIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES ASSOCIATIONS arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

Ville de Lille a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DU BENEVOLAT , Ville de Lille , Grande Braderie de Lille , BM BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LILLE , Lille Neige , PALAIS BEAUX-ARTS LILLE , CHAUD BOUILLON ! , ville de lille , MUSEE DE L'HOSPICE COMTESSE , LE GRAND SUD


Ville de Lille, Collectivité Territoriale, Direction des Affaires Juridiques - Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France - SIREN 215903501


Ville de Lille, Direction des Affaires Juridiques - Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services d'affichage électronique. Agences de presse ou d'informations.