Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE LILLE
Ville de Lille

Numéro de dépôt :
4198042
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2025
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE LILLE de Ville de Lille

Présentation de la marque CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE LILLE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2015 par Ville de Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE LILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est Ville de Lille domicilié(e) Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Lille, domicilié(e) Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France.

La marque CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE LILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE LILLE arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

Ville de Lille a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DU BENEVOLAT , Ville de Lille , Grande Braderie de Lille , BM BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LILLE , Lille Neige , PALAIS BEAUX-ARTS LILLE , CHAUD BOUILLON ! , ville de lille , MUSEE DE L'HOSPICE COMTESSE , LE GRAND SUD


Ville de Lille - Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France


Ville de Lille, - Place Augustin Laurent, CS 30667 - 59033 - LILLE Cédex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795895 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'affichage électronique. Agences de presse ou d'informations ;

Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.