Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DU ROMAN HISTORIQUE
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
3974584
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/01/2023
SALON DU ROMAN HISTORIQUE de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque SALON DU ROMAN HISTORIQUE

Déposée le 4 janvier 2013 par la société VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SALON DU ROMAN HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LEVALLOIS, M. DE GRISSAC HENRY, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 44 RUE GABRIEL PÉRI - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SALON DU ROMAN HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DU ROMAN HISTORIQUE est expirée depuis le 4 janvier 2023.

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE LOCALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 219200441


VILLE DE LEVALLOIS, M. DE GRISSAC HENRY, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 44 RUE GABRIEL PÉRI - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).